{"id":6308,"date":"2012-09-04T10:58:12","date_gmt":"2012-09-04T08:58:12","guid":{"rendered":"http:\/\/fa86.noblogs.org\/?p=6308"},"modified":"2012-09-04T10:58:12","modified_gmt":"2012-09-04T08:58:12","slug":"les-capitalistes-semenciers-contre-kokopelli","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/fa86.noblogs.org\/?p=6308","title":{"rendered":"Les capitalistes semenciers contre Kokopelli"},"content":{"rendered":"

Les semences et les plantes, propri\u00e9t\u00e9 exclusive de l\u2019agro-industrie ?<\/strong><\/a><\/p>\n

Rien ne va plus pour les agriculteurs, les jardiniers et les artisans semenciers. Vendre ou \u00e9changer des semences de vari\u00e9t\u00e9s anciennes, libres de droit de propri\u00e9t\u00e9 et reproductibles est devenu quasi mission impossible. L\u2019association Kokopelli en fait aujourd\u2019hui les frais. Un r\u00e9cent arr\u00eat de la Cour de justice europ\u00e9enne consacre le monopole de l\u2019industrie semenci\u00e8re sur les plantes. La r\u00e9forme en cours de la r\u00e9glementation des semences n\u2019augure rien de bon pour l\u2019autonomie des paysans et la libert\u00e9 de planter.<\/p>\n

Elle a commis plus de 3 400 infractions. Et a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9e \u00e0 payer une amende de 17 130 euros. Le nom de cette dangereuse contrevenante ? Kokopelli<\/a>. Une association, dont le si\u00e8ge est \u00e0 Al\u00e8s (Gard), qui commercialise 1700 vari\u00e9t\u00e9s de plantes potag\u00e8res, c\u00e9r\u00e9ali\u00e8res, m\u00e9dicinales, condimentaires et ornementales. Toutes les semences de Kokopelli sont libres de droit de propri\u00e9t\u00e9 et reproductibles. Ce qui donne la possibilit\u00e9 de conserver une partie des semences de sa r\u00e9colte pour les ressemer l\u2019ann\u00e9e suivante. L\u2019association contribue \u00e0 faire vivre la biodiversit\u00e9 agricole. Elle est pourtant consid\u00e9r\u00e9e aujourd\u2019hui comme hors-la-loi par les juridictions fran\u00e7aise et europ\u00e9enne. Son d\u00e9lit ? Vendre des semences de vari\u00e9t\u00e9s non inscrites au catalogue officiel. Et ne pas avoir indiqu\u00e9 clairement leur destination exclusivement non commerciale (usage amateur, conservation ou recherche).<\/p>\n

\n

Depuis 1949, pour pouvoir \u00eatre commercialis\u00e9es, toutes les esp\u00e8ces ou vari\u00e9t\u00e9s v\u00e9g\u00e9tales doivent obligatoirement \u00eatre inscrites au \u00ab catalogue officiel des esp\u00e8ces ou vari\u00e9t\u00e9s \u00bb. Pour y figurer, elles doivent remplir plusieurs crit\u00e8res, \u00e9valu\u00e9s par un comit\u00e9 compos\u00e9 de repr\u00e9sentants du minist\u00e8re de l\u2019Agriculture, de l\u2019Institut national de recherche agronomique (Inra) et de repr\u00e9sentants des semenciers. Pour les esp\u00e8ces potag\u00e8res, les conditions d\u2019inscription sont au nombre de trois : la \u00ab distinction \u00bb, l\u2019\u00ab homog\u00e9n\u00e9it\u00e9 \u00bb, et la \u00ab stabilit\u00e9 \u00bb. La vari\u00e9t\u00e9 propos\u00e9e au catalogue doit \u00eatre distincte des vari\u00e9t\u00e9s existantes, donc nouvelle. Elle doit \u00eatre \u00ab homog\u00e8ne \u00bb, c\u2019est-\u00e0-dire que les plantes d\u2019une m\u00eame vari\u00e9t\u00e9 doivent toutes \u00eatre identiques. Enfin, la vari\u00e9t\u00e9 doit \u00eatre stable g\u00e9n\u00e9tiquement, ne pas \u00e9voluer au gr\u00e9 de ses reproductions ou multiplications.<\/p>\n

Des semences standardis\u00e9es pour l\u2019industrie <\/strong><\/p>\n

Pourquoi les vari\u00e9t\u00e9s commercialis\u00e9es par Kokopelli ne sont-elles pas inscrites au catalogue officiel ? Selon l\u2019avocate de l\u2019association Blanche Magarinos-Rey, \u00ab ce catalogue pose des conditions incompatibles avec les caract\u00e9ristiques m\u00eames des vari\u00e9t\u00e9s vendues par l\u2019association \u00bb<\/em>. C\u2019est l\u2019homog\u00e9n\u00e9it\u00e9 qui pose le plus de probl\u00e8mes \u00e0 l\u2019association. \u00ab La base g\u00e9n\u00e9tique de ces vari\u00e9t\u00e9s est tr\u00e8s large, car elles sont le fruit de nombreux croisements entre individus<\/em>, explique-t-elle. Cela leur conf\u00e8re une capacit\u00e9 d\u2019adaptation et d\u2019\u00e9volution au fil du temps et selon les terroirs. Cela signifie \u00e9galement que ces vari\u00e9t\u00e9s ne sont pas d\u00e9finitivement \u00ab\u00a0fix\u00e9es\u00a0\u00bb. \u00bb<\/em> Leur stabilit\u00e9, au sens de la r\u00e9glementation, n\u2019est donc pas assur\u00e9e. Les plants et les fruits issus des reproductions et multiplications ne sont pas tous exactement les m\u00eames. Les tarifs d\u2019inscription au catalogue sont \u00e9galement prohibitifs. \u00ab 500 euros en moyenne pour chaque vari\u00e9t\u00e9<\/em>, pr\u00e9cise l\u2019avocate de Kokopelli, sans compter les droits annuels \u00e0 payer pour les diff\u00e9rents types d\u2019examens obligatoires. \u00bb<\/em><\/p>\n

Alors que la diversit\u00e9 biologique est fondamentale pour affronter la crise alimentaire, le catalogue officiel se r\u00e9v\u00e8le \u00eatre un facteur de r\u00e9duction de la biodiversit\u00e9. Entre 1954 et 2002, 80 % des vari\u00e9t\u00e9s potag\u00e8res auraient \u00e9t\u00e9 radi\u00e9es du catalogue selon le R\u00e9seau semences paysannes<\/a>. Des 876 vari\u00e9t\u00e9s inscrites en 1954, il n\u2019en restait plus que 182 au catalogue officiel fran\u00e7ais en 2002. La raison de ces radiations ? Le poids de l\u2019industrie semenci\u00e8re, qui, depuis cinquante ans, cherche \u00ab \u00e0 standardiser les semences pour les adapter partout aux m\u00eames engrais et pesticides chimiques<\/em>, estime le R\u00e9seau semences paysannes. \u00ab Il n\u2019y a que dans les lois dict\u00e9es par les lobbies industriels qu\u2019on peut pr\u00e9tendre les rendre homog\u00e8nes et stables ; dans la vraie vie, cela revient \u00e0 les interdire. \u00bb<\/em><\/p>\n

Rude bataille judiciaire<\/strong><\/p>\n

En 2005, Kokopelli est assign\u00e9e devant les tribunaux par la soci\u00e9t\u00e9 Graines Baumaux, pr\u00e8s de Nancy, pour \u00ab concurrence d\u00e9loyale \u00bb. L\u2019entreprise pr\u00e9tend que l\u2019activit\u00e9 de Kokopelli, dont les semences ne sont pas inscrites au catalogue officiel \u00e0 la diff\u00e9rence des siennes, lui causerait un pr\u00e9judice. Le proc\u00e8s, favorable en premi\u00e8re instance \u00e0 Baumaux (janvier 2008), est actuellement en appel au tribunal de Nancy. En f\u00e9vrier 2011, Kokopelli obtient de la cour d\u2019appel une saisine de la Cour de justice de l\u2019Union europ\u00e9enne (CJUE).<\/p>\n

La Cour de justice europ\u00e9enne doit r\u00e9pondre \u00e0 une question : les directives europ\u00e9ennes sur le commerce des semences potag\u00e8res sont-elles bien compatibles avec les principes fondamentaux qui r\u00e9gissent le droit europ\u00e9en comme la pr\u00e9servation de la biodiversit\u00e9, le libre-\u00e9change ou la libert\u00e9 d\u2019entreprise ? Le 19 janvier dernier, l\u2019avocate g\u00e9n\u00e9rale, Juliane Kokott, rend publiques ses conclusions<\/a>. Elle donne raison \u00e0 Kokopelli (lire notre article<\/a>). La disposition qui interdit de commercialiser des semences d\u2019une vari\u00e9t\u00e9 dont il n\u2019est pas \u00e9tabli qu\u2019elle est distincte, stable et suffisamment homog\u00e8ne, est jug\u00e9e invalide. \u00ab Pour bon nombre de \u00ab\u00a0vari\u00e9t\u00e9s anciennes\u00a0\u00bb, ces preuves ne peuvent pas \u00eatre apport\u00e9es \u00bb<\/em>, constate l\u2019avocate g\u00e9n\u00e9rale. Elle demande donc aux juges europ\u00e9ens de se positionner pour d\u00e9terminer si cette restriction aux \u00e9changes de semences sont vraiment justifi\u00e9s.<\/p>\n

La biodiversit\u00e9 sacrifi\u00e9e sur l\u2019autel de la productivit\u00e9<\/strong><\/p>\n

Malheureusement pour Kokopelli, le 12 juillet 2012, les juges europ\u00e9ens d\u00e9cident de ne pas suivre les conclusions de l\u2019avocate g\u00e9n\u00e9rale. Pour la Cour de justice, l\u2019\u00e9tablissement de r\u00e8gles unifi\u00e9es est la garantie \u00ab d\u2019assurer une productivit\u00e9 accrue (\u2026) conform\u00e9ment aux objectifs de la politique agricole commune \u00bb<\/em>. [1<\/a>]<\/p>\n

Extrait de l\u2019arr\u00eat page 14<\/p><\/blockquote>\n

\"\"<\/a><\/p>\n

Par cet arr\u00eat, la cour consacre \u00ab le paradigme productiviste \u00bb<\/em>, d\u00e9nonce Kokopelli, au d\u00e9triment de la commercialisation des semences de vari\u00e9t\u00e9s anciennes. \u00ab Ces semences [standardis\u00e9es] sont incapables de s\u2019adapter \u00e0 l\u2019amplification des changements climatiques,<\/em> pointe le R\u00e9seau semences paysannes dans un communiqu\u00e9<\/a>. Elles imposent toujours plus d\u2019engrais et de pesticides chimiques qui nous empoisonnent, d\u00e9truisent l\u2019environnement et la biodiversit\u00e9 sauvage et font appara\u00eetre des pathog\u00e8nes toujours plus virulents. \u00bb<\/em><\/p>\n

Une cour de justice sous influence des lobbies semenciers ? <\/strong><\/p>\n

Dans les 20 pages de son arr\u00eat, la cour qualifie \u00e0 deux reprises les semences anciennes de \u00ab potentiellement nuisibles \u00bb<\/em>. Rien n\u2019est dit en revanche sur les semences enrob\u00e9es de pesticides Cruiser ou Gaucho, inscrites au catalogue. Faut-il y voir le r\u00e9sultat des pressions de certains lobbies semenciers ? Ceux-ci ont pris soin, durant la proc\u00e9dure, de faire conna\u00eetre \u00e0 la cour leur d\u00e9saccord avec l\u2019avis de l\u2019avocate g\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n

C\u2019est le cas notamment d\u2019European Seed Association (ESA), tr\u00e8s active dans les couloirs de Bruxelles pour affaiblir la directive europ\u00e9enne sur l\u2019\u00e9tiquetage des semences OGM. Elle a fait parvenir un courrier aux juges en f\u00e9vrier 2012 pour exprimer \u00ab ses pr\u00e9occupations socio-\u00e9conomiques \u00bb<\/em> [2<\/a>]. L\u2019ESA s\u2019est \u00e9galement empress\u00e9e de publier un communiqu\u00e9<\/a> suite \u00e0 l\u2019arr\u00eat pour marquer sa totale convergence de vues avec la Cour europ\u00e9enne de justice\u2026<\/p>\n

Un autre catalogue pour les vari\u00e9t\u00e9s anciennes ?<\/strong><\/p>\n

Autre possibilit\u00e9, expliquent les juges europ\u00e9ens dans l\u2019arr\u00eat : Kokopelli pourrait inscrire ses semences anciennes dans un catalogue annexe, pour les vari\u00e9t\u00e9s dites \u00ab de conservation \u00bb. Une proposition qui n\u2019est pas jug\u00e9e satisfaisante : ce registre reste limit\u00e9 aux vari\u00e9t\u00e9s anciennes produites \u00e0 de tr\u00e8s faibles volumes et ob\u00e9issant l\u00e0 encore aux crit\u00e8res d\u2019homog\u00e9n\u00e9it\u00e9 et de stabilit\u00e9. \u00ab Il faut \u00e9galement faire la d\u00e9monstration que la vari\u00e9t\u00e9 est menac\u00e9e d\u2019\u00e9rosion g\u00e9n\u00e9tique, ce qui n\u2019est pas une mince affaire \u00bb<\/em>, ajoute l\u2019avocate de Kokopelli. \u00ab En deux ans et demi d\u2019existence de ce nouveau catalogue, moins de dix vari\u00e9t\u00e9s fran\u00e7aises y ont \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9es : n\u2019est-ce pas la preuve de son \u00e9chec ? \u00bb<\/em>, interroge<\/a> le R\u00e9seau semences paysannes.<\/p>\n

Le dossier revient maintenant devant la cour d\u2019appel de Nancy. L\u2019appr\u00e9ciation des juges europ\u00e9ens n\u2019augure rien de bon pour Kokopelli. La soci\u00e9t\u00e9 Graines Baumaux demande \u00e0 ce que l\u2019association soit condamn\u00e9e \u00e0 lui payer 100 000 euros de dommages-int\u00e9r\u00eats, ainsi que la cessation de toutes ses activit\u00e9s. \u00ab L\u2019\u00e9tau se resserre<\/em>, s\u2019inqui\u00e8te l\u2019avocate de Kokopelli. Cette jurisprudence europ\u00e9enne qui vous dit que l\u2019objectif d\u2019une productivit\u00e9 accrue justifie tout y compris la d\u00e9gradation de la biodiversit\u00e9, est un mauvais signe pour les d\u00e9veloppements futurs de la l\u00e9gislation. \u00bb<\/em><\/p>\n

\u00ab Celui qui d\u00e9tient les graines contr\u00f4le les peuples \u00bb<\/strong><\/p>\n

Bruxelles travaille actuellement sur une r\u00e9forme g\u00e9n\u00e9rale de la l\u00e9gislation sur le commerce des semences. Un cycle de consultation des op\u00e9rateurs concern\u00e9s est ouvert, mais les associations de sauvegarde de la biodiversit\u00e9 n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 invit\u00e9es \u00e0 la table des n\u00e9gociations. \u00ab Dans la nouvelle proposition de la Commission, c\u2019est l\u2019Office europ\u00e9en des brevets qui sera charg\u00e9 d\u2019inscrire les vari\u00e9t\u00e9s. Avant, cela relevait des organismes nationaux rattach\u00e9s au minist\u00e8re de l\u2019Agriculture<\/em>, pointe l\u2019avocate de Kokopelli. En clair, la l\u00e9gislation organise le monopole des vari\u00e9t\u00e9s prot\u00e9g\u00e9es par des droits de propri\u00e9t\u00e9. \u00bb<\/em> La concentration des pouvoirs entre les mains de la commission europ\u00e9enne et de l\u2019Office europ\u00e9en des brevets confirme la perte de comp\u00e9tence des \u00c9tats et la disparition de toute gestion locale des semences au profit des d\u00e9tenteurs de titres de propri\u00e9t\u00e9 industrielle. \u00ab Celui qui d\u00e9tient les graines contr\u00f4le les peuples \u00bb<\/em>, d\u00e9nonce Dominique Guillet, pr\u00e9sident de Kokopelli.<\/p>\n

Aujourd\u2019hui, dix firmes contr\u00f4lent les deux tiers du march\u00e9 mondial de la semence [3<\/a>]. Face \u00e0 une industrie semenci\u00e8re toute-puissante, la r\u00e9sistance s\u2019organise aux c\u00f4t\u00e9s de Kokopelli. Des associations comme les Croqueurs de carottes<\/a> promettent de continuer de vendre des semences de vari\u00e9t\u00e9s traditionnelles refus\u00e9es ou non inscrites au catalogue. \u00ab D\u2019abord parce qu\u2019elles donnent enti\u00e8re satisfaction aux jardiniers, aux mara\u00eechers et \u00e0 leurs clients<\/em>, pr\u00e9cisent les Croqueurs. En outre, parce que les directives europ\u00e9ennes autorisent encore cette commercialisation tant qu\u2019elle ne vise \u00ab\u00a0qu\u2019une exploitation non commerciale\u00a0\u00bb comme le jardinage pour l\u2019autoconsommation. \u00bb<\/em> Mais les projets de r\u00e9forme en cours menacent de supprimer ce dernier espace de libert\u00e9. Au sein du collectif Semons la biodiversit\u00e9<\/a>, plusieurs associations m\u00e8nent campagne pour une loi de reconnaissance des droits des paysans, des jardiniers et des artisans semenciers \u00e0 utiliser, \u00e9changer, vendre et prot\u00e9ger leurs semences. L\u2019autonomie des paysans et le maintien de la biodiversit\u00e9 sont en jeu.<\/p>\n

Sophie Chapelle, Bastamag, 4 septembre 2012<\/em><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Les semences et les plantes, propri\u00e9t\u00e9 exclusive de l\u2019agro-industrie ? Rien ne va plus pour les agriculteurs, les jardiniers et les artisans semenciers. Vendre ou \u00e9changer des semences de vari\u00e9t\u00e9s anciennes, libres de droit de propri\u00e9t\u00e9 et reproductibles est devenu quasi mission impossible. L\u2019association Kokopelli en fait aujourd\u2019hui les frais. Un r\u00e9cent arr\u00eat de la … Continuer la lecture de Les capitalistes semenciers contre Kokopelli<\/span> →<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":2691,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[18,16],"tags":[],"class_list":["post-6308","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-decroissance-libertaire","category-repression"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/fa86.noblogs.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/6308","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/fa86.noblogs.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/fa86.noblogs.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/fa86.noblogs.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/2691"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/fa86.noblogs.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=6308"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/fa86.noblogs.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/6308\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":6311,"href":"https:\/\/fa86.noblogs.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/6308\/revisions\/6311"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/fa86.noblogs.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=6308"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/fa86.noblogs.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=6308"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/fa86.noblogs.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=6308"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}