Archives de catégorie : Décroissance libertaire

[LGV Poitiers-Limoges] « Il faut tout arrêter ! »

NdPN : Si vous avez des nouvelles sur les dates des prochaines manifs pour enterrer ce projet fumeux, n’hésitez pas à nous écrire et on diffusera.

LGV Poitiers-Limoges :  » Il faut tout arrêter ! « 

Selon les opposants à la ligne à grande vitesse entre Poitiers et Limoges la période est particulièrement propice à un enterrement politique du projet.

Le Collectif « Non à LGV Poitiers-Limoges » n’a pas été démobilisé pendant l’été. Hier, son président Nicolas Bourmeyster et les membres du bureau ont fait le point sur le projet de ligne à grande vitesse entre les deux capitales régionales qu’ils dénoncent depuis trois ans. Et notamment sur une décision lourde de sens, selon eux : « Le gouvernement a dit qu’il allait remettre à plat les 14 projets de ligne à grande vitesse en France et déterminer lesquels sont prioritaires, explique le collectif. C’est donc le moment idéal pour prendre la décision d’arrêter carrément le projet entre Poitiers et Limoges. »

Les opposants ne s’appesantissent pas sur les arguments qu’ils ressassent depuis 2009 « sur l’inutilité de ce projet en matière écologique, économique, ou d’aménagement du territoire ». Ils préfèrent se concentrer sur l’argument du coût. « Sous-estimé depuis le début par Réseau Ferré de France aux alentours de 1,3 milliard d’euros, son montant total dépassera largement les deux milliards en 2017, assure Nicolas Bourmeyster. Plusieurs collectivités locales ont d’ores et déjà dit qu’elles n’auront pas les moyens de participer à son financement. Et il ne faut pas non plus compter sur un partenariat public/privé, un système décrié par la nouvelle majorité gouvernementale. Il ne reste donc qu’un opérateur capable de le financer, c’est l’État lui-même. » Comme l’heure est plutôt aux économies budgétaires du côté de l’Élysée et de Matignon, les opposants espèrent un enterrement politique du projet. « Mais il subsiste le risque d’une décision strictement politique, prise par un président de la République dont on connaît les attaches limousines », notent-ils. C’est sur ce thème qu’ils vont organiser des manifestations dans les semaines qui viennent et qu’ils vont écrire aux parlementaires de la Vienne, « ainsi qu’aux élus de l’Indre et de la Creuse concernés par les projets alternatifs POCL et POLT (NDLR. : Paris-Orléans-Clermont-Lyon et Paris-Orléans-Limoges-Toulouse) ».

Nouvelle République, Philippe Bonnet, 11 septembre 2012

[Le Chefresne] Un article sur la THT

NdPN : Bastamag revient sur la lutte locale contre la ligne à très haute tension (THT), destinée à transporter l’énergie produite par le futur réacteur nucléaire EPR de Flamanville. Alors même que les EPR viennent d’être rejetés aux Etats-Unis (dans le silence radio des médias français) et que le chantier EPR s’enlise, à Flamanville comme ailleurs dans le monde, l’Etat s’obstine à imposer ses autoroutes électriques nuisibles, et tombe le masque : répressions, violences physiques et menaces, procès ubuesques, « lois » bafouées, sommes colossales versées aux élus pour acheter le silence. La lutte continue.

Ligne THT : ce petit village normand qui résiste encore à l’autoroute de l’électricité

Rien n’arrête « le progrès ». Surtout pas un maire entêté, une poignée de paysans désespérés, des riverains désenchantés et quelques dizaines de militants écolos non violents. L’autoroute de l’électricité, qui reliera le réacteur nucléaire EPR de Flamanville, dans la Manche, à l’agglomération rennaise, continue sa progression, inexorablement. A coup de pressions, de répressions et de millions pour acheter l’opposition. Reportage à Chefresne, en Normandie, dernier bastion de la résistance à la ligne THT.

Une autoroute de l’électricité. Deux fois 400.000 volts. 420 pylônes sur 163 kilomètres. La ligne doit acheminer l’électricité produite par le futur réacteur nucléaire de Flamanville, dans la Manche, jusqu’à l’agglomération rennaise. Parmi les 64 communes concernées par le tracé prévu par RTE, la filiale d’EDF chargée du transport d’électricité, la commune de Chefresne dans la Manche résiste à cette ligne Très Haute Tension (THT), empêchant la poursuite des travaux.

Ce dimanche matin, les opposants à la construction de la ligne THT ont rendez-vous dans ce petit village de 310 habitants, au milieu des collines, des haies et des prés. Les opposants au projet occupent depuis mars le bois de la Bévinière, situé sur le tracé. Des plateformes, posées à une dizaine de mètres de hauteur, entourent deux arbres. Au sol, des bâches, des panneaux, une toile de tente, une cabane. Et un escabeau sur lequel on grimpe pour apercevoir, à travers les feuillages et les ronces, les trois pylônes électriques qui se dressent à l’horizon.

Au menu de l’assemblée générale, des nouvelles des « copains », blessés lors d’affrontements avec les forces de l’ordre, à la fin du mois de juin, dans la commune voisine de Montabot. Lors d’un week-end de « résistance », en réaction à des provocations de certains opposants, des grenades explosives « assourdissantes » ont été utilisées par les forces de l’ordre. « Normalement, ces grenades sont lancées au sol, pour disperser la manifestation, explique un jeune. Là, elles étaient lancées en tir tendu, vers nos têtes. »

Marquer les corps et les esprits

Bilan de l’affrontement : 25 blessés, dont deux graves. La plupart ont reçu des éclats de plastiques ou de métaux provenant des grenades. Et les blessés auraient attendu les secours pendant une heure : le véhicule médicalisé était bloqué par les gendarmes à une dizaine de mètres du camp [1]. Une force disproportionnée, pour marquer les corps et les esprits. Car depuis six ans, des riverains luttent pour éviter la construction de la ligne THT. A coup de procédures judiciaires, de recours devant le Conseil d’État et d’arrêtés municipaux.

Jean-Claude Bossard était, jusqu’au mois de mai, maire du Chefresne. En 2008, il a rédigé, avec son conseil municipal, un arrêté de police afin de prévenir des risques sur la santé de ses habitants. « En tant que maire, nous avons l’obligation de protéger nos habitants », explique-t-il. Le Maire du Chefresne a notamment invoqué la Charte de l’environnement, à valeur constitutionnelle, pour interdire la construction de la ligne à moins de 500 mètres des habitations et 300 mètres des stabulations. Dans la foulée, 45 communes (sur les 64 impactées par le tracé de la THT) suivent cet exemple. Réponse des tribunaux administratifs : c’est l’État et non le maire qui est compétent dans ce domaine. Tous les arrêtés municipaux sont cassés.

Rondes d’hélicoptères et contrôles policiers

Tous, sauf un. Celui du Chefresne. « Le délai de deux mois était dépassé quand la préfecture s’en est rendu compte », raconte Jean-Claude Bossard. Le maire peut alors invoquer son arrêté municipal, quand les travaux sont entamés, début juin. Écharpe autour du cou, le maire se fait alors arrêter pour obstruction de la voie publique. Il est placé en garde à vue et subit 12 heures d’interrogatoire. « Ce qu’on voulait, c’était me mettre la pression. » Il est aussi considéré comme le chef de fil des opposants au projet. C’est lui le propriétaire du bois de la Bévinière, que la ligne doit traverser et qui est occupé par les opposants (voir la vidéo de l’arrestation).

Anti-THT : le maire du Chefresne (50) en garde à… par france3bassenormandie_845

Jean-Claude Bossard et sa famille subissent une pression policière de plus en plus pesante. Au bout de son chemin, les gendarmes stationnent et les contrôlent presque à chaque passage, de jour comme de nuit. Dans le ciel, un hélicoptère effectue régulièrement des rondes. « Lors d’une fête de famille, les gendarmes sont venus contrôler tout le monde, à cinq estafettes, et un hélicoptère au-dessus de nous », raconte-t-il. Il a également reçu des menaces de mort : « On m’a dit qu’on allait s’occuper de mon cas. »

100 millions d’euros pour acheter l’opposition

Suite à son arrestation, le maire de Chefresne a décidé de démissionner. Par solidarité, son conseil municipal l’a suivi, excepté un conseiller. De nouvelles élections municipales se sont déroulées le 9 septembre. Les nouveaux élus pourront décider de continuer l’opposition à la ligne THT. Ou accepter la grosse subvention allouée par RTE, en contrepartie des « dommages » esthétiques et matériels provoqués par la ligne. Dans le cadre du Plan d’accompagnement au projet (PAP), le Chefresne s’est vu proposer près de 200.000 euros contre l’acceptation de la ligne. Une somme énorme pour une commune dont le budget annuel avoisine les 150 000 euros. « Nous avons réuni la population, lors d’une de nos réunions de démocratie participative qui précèdent les conseils municipaux », relate Jean-Claude Bossard. La somme a été refusée.

Le Chefresne décide alors de monter un projet alternatif, et d’installer des panneaux photovoltaïques sur l’église du village. Une garantie de vente d’électricité de 200 000 euros, répartie sur 20 ans. Sur les 45 communes qui étaient opposées au lancement du projet, seules cinq ont refusé les subventions PAP. « On la surnomme la ligne T’es acheté », souligne Jean-Claude Bossard. Au total, 100 millions d’euros sont distribués par RTE, pour faire accepter le projet. Soit environ 50% du coût de construction de la ligne [2]. Dans le langage de l’entreprise, ce sont des « mesures de réduction ou de compensation des impacts du projet sur l’environnement ». Mais l’environnement ne signifie pas la santé de l’homme. Pas question, pour RTE, d’évoquer ou de reconnaître le moindre souci sur la santé des humains.

Des champs magnétiques dangereux pour la santé ?

« Pourquoi dépenser autant d’argent s’il n’y a pas de dangers sanitaires ?, s’interroge Jean-Claude Bossard. Depuis le début, nous réclamons une étude épidémiologique sur les effets de la THT. » En France, une telle étude n’a jamais été réalisée. Les conclusions de l’enquête publique, en 2006, appelaient à la réalisation d’une étude épidémiologique. Mais le projet a ensuite été déclaré d’utilité publique. Et les conséquences sanitaires de la THT sont devenues secondaires…

RTE tente de rassurer : « Après plus de trente ans de recherche, la position de la communauté scientifique est claire, les champs électromagnétiques générés par les lignes à haute tension n’ont pas d’impact prouvé sur la santé humaine », affirment Philippe Rémy, directeur du Projet Cotentin-Maine et Jean-Michel Ehlinger, directeur d’aménagement [3]. RTE entreprend d’ailleurs de casser les « idées reçues » dans de petits clips vidéos, sur son site internet La Clef des Champs.

clefdeschamps.info : tout sur les champs… by rte_france

Des informations contredites par des spécialistes des ondes électromagnétiques. Les appareils électroménagers émettent des champs semblables à ceux de la ligne ? « Contrairement aux lignes électriques, nous ne passons pas 24h sur 24 à proximité du rasoir, de la cafetière ou du grille-pain, explique Catherine Gouhier, secrétaire du Centre de recherche et d’information indépendantes sur les rayonnements électromagnétiques  (Criirem). L’OMS déclare que « les champs magnétiques induits d’extrêmement basse fréquence [sont] potentiellement cancérigènes », note Catherine Gouhier. Et « l’exposition aux lignes électriques est passive et sur une longue durée. »

Des agriculteurs soumis à une clause de confidentialité

En 2008, le Criirem a réalisé une enquête sur les effets de la THT, en étudiant les conditions de vie de riverains d’une ligne. 2000 foyers répartis sur 160 communes ont été interrogés. Irritabilité, état dépressif, vertiges, maux de tête, sommeil perturbé… La santé de ceux qui vivent à proximité des lignes est impactée. Les exploitations agricoles sont elles aussi touchées : « Quatre fois plus de nervosité et trois fois plus d’hésitation chez les bovins, comportements de fuite, deux fois plus d’irrégularité de production laitière » à proximité des lignes que dans une zone non exposée (lire l’enquête).

Thierry Charuel est un agriculteur spécialisé dans la production de lait, au Mesnil Thébault, dans le sud de la Manche. Son enclos de vaches laitières est situé à 60 mètres d’une ligne THT de 400.000 volts, construite au début des années 80. Défaillance de son robot de traite, inflammations mammaires, cellules dans le lait rendant sa consommation impossible, problèmes de reproduction : l’agriculteur estime être touché de plein fouet par les courants électriques qui partent de la ligne THT. Il évalue ses pertes à 50 000 euros par an.

En 2004,  dans le cadre du Groupe permanent sur la sécurité électrique (GPSE [4]), mis en place par le ministère de l’Agriculture pour accompagner les éleveurs, il fait appel à RTE pour adapter son bâtiment. L’entreprise lui conseille des aménagements, comme l’isolation des sols pour éviter les remontées de courant ou l’installation d’une cage de Faraday, une enceinte qui protège des nuisances électriques. Il reçoit plusieurs centaines de milliers d’euros, entre 2004 et 2010, pour les travaux d’aménagement. Mais en signant cette convention avec RTE, l’agriculteur est contraint d’accepter une clause de confidentialité. Laquelle l’empêchait de  communiquer l’existence des problèmes sanitaires sur les animaux… sans autorisation de RTE. L’argent contre le silence.

Suicides, liquidations judiciaires, pressions

A partir de 2010, le GPSE a progressivement disparu. Et les aides se sont évanouies, constate Thierry Charuel, qui a décidé d’attaquer RTE en justice. « Si RTE m’avait dit, en 2003, que l’ensemble des problèmes ne serait pas réglé, on aurait construit ailleurs, et pas à cet endroit, » assure l’agriculteur. « Tout est fait pour nous faire craquer, ajoute-t-il. RTE trouve sans cesse une nouvelle faille pour nous faire porter la responsabilité des pertes d’exploitation. »

Si tous n’osent pas aller sur le terrain judiciaire, de nombreux agriculteurs sont dans le même cas que Thierry Charuel. Certains sont placés en liquidation judiciaire, d’autres sont contraints d’arrêter. Quelques-uns mettent fin à leurs jours, explique François Dufour, exploitant agricole et vice-président (EELV) de la Région Basse-Normandie [5]. « D’autres n’ont pas établi le lien direct entre la proximité de la ligne THT et les différents problèmes qu’ils rencontrent sur leur troupeau », écrit-il. Beaucoup, aussi, n’osent pas faire part de leurs difficultés.

« On se sent méprisés »

« Si les animaux sont malades, pourquoi les hommes n’auraient-ils aucun problème ? », s’interroge Marie-Laure Primois, dont la maison et la ferme seront entourées de huit futurs pylônes. Elle a toujours refusé de donner son accord à RTE. « On se sent méprisés, pas écoutés. Nous avons rempli deux cahiers pour l’enquête publique qui précédait la mise en servitude (la possibilité pour RTE d’intervenir sur des terrains privés). Nous n’avons jamais eu les conclusions de l’enquête publique. » La veille de la manifestation de Montabot, des hélicoptères n’ont pas cessé de survoler leur maison.

La pression policière, Stéphane Godreuil la subit depuis plusieurs mois déjà. Il habite à quelques encablures du bois de la Bévinière. Et à 110 mètres d’un pylône. L’armature de métal se dresse en surplomb de sa maison. Un autre pylône devrait bientôt sortir de terre à une centaine de mètres. La future ligne traversera son terrain. Les arbres ont dû être abattus. Son épouse souffre d’un cancer. Le professeur qui la suit lui a simplement conseillé de partir, « de se trouver un petit coin tranquille », afin d’éviter l’impact moral et physique de la ligne.

« Les gendarmes nous épient avec des jumelles »

Le couple a donc décidé de mettre en vente leur maison. A moins de 100 mètres, RTE leur aurait racheté leur bien, revendu ensuite en dessous des prix du marché, à de nouveaux propriétaires s’engageant à ne pas poursuivre l’entreprise pour d’éventuels problèmes sanitaires. Mais le tracé de la ligne a été pensé pour racheter un minimum de maisons. A 110 mètres, donc, le couple doit se débrouiller. « Du fait de la présence de la ligne, le prix de vente est déjà inférieur de 30% à la valeur de la maison », indique Stéphane Godreuil. Les acheteurs potentiels sont prévenus par l’agent immobilier. Quand ceux qui sont tout de même intéressés découvrent le pylône, la plupart repartent sans visiter.

Quand Stéphane Godreuil s’approche du pylône pour entretenir son terrain, les gendarmes débarquent illico. Ils sont alertés par les sociétés de surveillance, embauchés par RTE pour protéger les pylônes. « On est étroitement surveillés, raconte-t-il. Au début, on rigolait des contrôles des gendarmes. Puis c’est devenu gênant quand on s’est aperçu qu’on nous épiait avec des jumelles. On nous met la pression. » La veille de la manifestation, les gendarmes sont venus le voir pour essayer de lui soutirer des informations. « Ils m’ont déconseillé d’y aller, me disant qu’ils allaient procéder à des arrestations, que les sanctions seraient lourdes », raconte-t-il.

Déboulonner ou scier les pylônes

De semaine en semaine, la répression s’intensifie. Une liste de 16 supposés « leaders » de la contestation circulerait parmi les forces de l’ordre. De plus en plus d’opposants sont déférés en justice. Trois personnes, citées dans un article de journal, ont été perquisitionnées. Et une ordonnance punit tout rassemblement auprès d’un pylône d’une astreinte de 2000 euros par heure et par personne. Les actions symboliques sont donc rendues très difficiles.

A la place, les sabotages se multiplient. Déboulonner les pylônes – quand RTE ne les a pas soudés. Ou scier les bras de fer. Des moyens de faire perdre de l’argent à la filiale d’EDF pour espérer être entendus. « Les coûts aujourd’hui constatés restent marginaux par rapport au coût global du projet, assure RTE. Ils ne sont pas de nature à déséquilibrer l’économie du projet. » Mais pour que la construction continue, il faudra traverser le bois, déloger les opposants du haut des plateformes. Une dernière bataille, pour l’honneur, avant que l’autoroute de l’électricité ne poursuive son chemin. Sauf contre-ordre de l’État. Craignant des affrontements avec les forces de l’ordre, les opposants ont décidé, début septembre, de ne plus occuper le bois que de façon symbolique, mais d’arrêter d’y vivre.

Notes

[1] Lors du procès d’un militant accusé d’avoir blessé un gendarme mobile, l’urgentiste régulateur du Samu qui est intervenu ce jour-là a également décrit les demandes répétées d’identités des victimes par la préfecture.

[2] Le coût total du projet est de 343 millions d’euros, comprenant 200 millions d’euros pour la construction de la ligne, 47 millions d’euros pour la construction des deux postes électriques, 96 millions d’euros de mesures de réduction ou de compensation des impacts du projet sur l’environnement (aménagements paysagers, plantations complémentaires, mises en souterrain de lignes électriques de tensions inférieures… .

[3] RTE a accepté de répondre à nos questions, mais par courriel, faute de temps…

[4] Créé en 1999, le GPSE a permis de compenser les pertes des agriculteurs touchés par la ligne THT. Cette initiative permet de financer les travaux d’aménagement, d’assurer un suivi sanitaire et de compenser les pertes d’exploitations

[5] Lettre adressée à plusieurs ministres, le 18 juin 2012

Simon Gouin, Bastamag, 10 septembre 2012

[Jaunay-Clan – 86] Les nuisances sonores de la LGV agressent les riverains

Les riverains du chantier de la LGV à Jaunay-Clan sont excédés : ils subiraient quotidiennement un bruit allant « de 92 à 102 db », c’est-à-dire un volume « dangereux » pour la santé… et ce, huit heures par jour.

On sait depuis longtemps que les nuisances sonores engendrent des troubles nombreux chez l’homme, en particulier si l’agression sonore s’étend dans la durée, d’autant plus qu’elle développe chez les victimes le désarroi propre au sentiment d’être privé de liberté, d’être impuissantes face à l’agression. En plus des maladies auditives, on constate ainsi un développement notable de l’irritabilité, de troubles digestifs, de la fatigue et des insomnies, de l’hypertension et de dépressions. Sans parler des effets redoutables sur la faune.

L’association Réaction TGV Jaunay-Clan réagit aujourd’hui dans la Nouvelle République, face au géant Vinci. Mais, si code civil et pénal sanctionnent les nuisances sonores pour les bruits entre particuliers, ils excluent étrangement les nuisances sonores redoutables émises par les infrastructures de l’Etat et du Capital : les « bruits de chantiers » sont ainsi une exception ! Ils n’ont toujours pas de seuils fixés et sont aussi peu sanctionnables que sanctionnés… tant qu’on reste dans « les conditions fixées par les autorités compétentes« … (articles  R 1334-36 et R 1337-6 du Code de la Santé publique). Argument derrière lequel se réfugie apparemment la philanthropique Cosea (filiale de Vinci), qui renvoie la responsabilité aux élus locaux déjà (timidement) inquiets depuis un moment :  en gros le maire n’aurait pas fait son boulot…

Mais tout cela importe peu car, comme on le sait, Cosea crée des emplois … fin du débat. Ces emplois sont eux aussi exposés à des maladies bien connues, liées aux nuisances sonores ; mais qu’est-ce donc, à côté de l’enjeu de la Croissance et du Progrès ?

Pavillon Noir

LGV : des riverains excédés par les travaux

Le président de Réaction TGV Jaunay-Clan dénonce les “ agressions ” que subissent les riverains du chantier de la ligne ferroviaire à grande vitesse.

Le bruit des engins de chantier trouble la quiétude des riverains, dénonce Patrick Lantrès.

LGV, les travaux et les riverains, pourrait être le titre d’une fable de La Fontaine. Mais, selon Patrick Lantrès, président de Réaction TGV Jaunay-Clan, cette « chronique d’une journée ordinaire d’un riverain du chantier » tient plutôt de la tragédie. Voici son témoignage : « Exemple du lundi 20 août : réveil à 8 h au son assourdissant d’une pelleteuse. Le calme revient de midi à 14 h, puis le bruit reprend jusqu’à 18 h. N’oublions pas les camions bennes à raison d’un toutes les 2 minutes maximum. Dit comme cela tout peut paraître une banalité quotidienne. Mais il n’en est rien.

Le bruit qui oscille entre 92 et 102 dB est subi pendant 8 heures à un niveau bien au-delà du supportable raisonnable. […] Nous supportons ce niveau de bruit sans interruption. Et que fait Cosea pour nous ? Rien. Avant de creuser si près des habitations, des merlons acoustiques auraient pu être dressés. Eh bien non ! Les responsables ont répondu qu’ils n’avaient pas les matériaux pour ! Mais selon le dicton, quand on veut on peut… Donc Cosea ne veut pas. Une pelleteuse qui attaque le sol émet périodiquement des vibrations. Nous devons nous y habituer puisque, selon les études, les vibrations sont mineures. Quant à la poussière, lorsque le vent est dans le bon sens… Ce n’est pas le tombereau qui arrose la piste toutes les demi-heures qui fait beaucoup d’effet, au vu des nuages de fumée qui s’élèvent dans le ciel. » « A partir de mardi 21 août, le réveil en fanfare devait se faire à 6 h du matin et le vacarme durer sans interruption jusqu’à 22 heures. C’est du moins ce que Cosea avait promis. Sauf que les engins jouent les prolongations de près d’une demi-heure. L’association Réaction TGV Jaunay-Clan avait prévenu : Cosea aura le même respect pour les riverains que RFF. La démonstration est faite. »

aller plus loin

 » Des aménagements bien en amont « 

Interrogé par la rédaction sur les nuisances de voisinage provoquées par le chantier de la LGV Tours-Bordeaux, le consortium Lisea-Cosea apporte plusieurs précisions : « Tout d’abord, concernant les nuisances sonores, sur ce genre de projet, il faut savoir qu’un dossier «  bruit de chantier  » est obligatoirement déposé auprès des communes impactées avant qu’elles prennent les arrêtés relatifs aux travaux. Concernant les aménagements antibruit spécifiques, cela a pu être réalisé par endroits, à la demande des communes. Comme à Fontaine-le-Comte, où un merlon a été édifié avant le chantier. Mais tout cela a été décidé bien en amont lors des nombreuses discussions préparatoires. Maintenant que le chantier est passé dans une phase opérationnelle, c’est plus difficile à mettre en place. Même si on peut discuter d’aménagements à la marge… Enfin, sur l’amplitude horaire, on peut effectivement être sur du 6 h-22 h quand on travaille avec deux équipes, mais c’est surtout l’été. Les jours raccourcissant, on va plutôt revenir sur un poste en 8 h-16 h. »

Nouvelle République, 9 septembre 2012

Les capitalistes semenciers contre Kokopelli

Les semences et les plantes, propriété exclusive de l’agro-industrie ?

Rien ne va plus pour les agriculteurs, les jardiniers et les artisans semenciers. Vendre ou échanger des semences de variétés anciennes, libres de droit de propriété et reproductibles est devenu quasi mission impossible. L’association Kokopelli en fait aujourd’hui les frais. Un récent arrêt de la Cour de justice européenne consacre le monopole de l’industrie semencière sur les plantes. La réforme en cours de la réglementation des semences n’augure rien de bon pour l’autonomie des paysans et la liberté de planter.

Elle a commis plus de 3 400 infractions. Et a été condamnée à payer une amende de 17 130 euros. Le nom de cette dangereuse contrevenante ? Kokopelli. Une association, dont le siège est à Alès (Gard), qui commercialise 1700 variétés de plantes potagères, céréalières, médicinales, condimentaires et ornementales. Toutes les semences de Kokopelli sont libres de droit de propriété et reproductibles. Ce qui donne la possibilité de conserver une partie des semences de sa récolte pour les ressemer l’année suivante. L’association contribue à faire vivre la biodiversité agricole. Elle est pourtant considérée aujourd’hui comme hors-la-loi par les juridictions française et européenne. Son délit ? Vendre des semences de variétés non inscrites au catalogue officiel. Et ne pas avoir indiqué clairement leur destination exclusivement non commerciale (usage amateur, conservation ou recherche).

Depuis 1949, pour pouvoir être commercialisées, toutes les espèces ou variétés végétales doivent obligatoirement être inscrites au « catalogue officiel des espèces ou variétés ». Pour y figurer, elles doivent remplir plusieurs critères, évalués par un comité composé de représentants du ministère de l’Agriculture, de l’Institut national de recherche agronomique (Inra) et de représentants des semenciers. Pour les espèces potagères, les conditions d’inscription sont au nombre de trois : la « distinction », l’« homogénéité », et la « stabilité ». La variété proposée au catalogue doit être distincte des variétés existantes, donc nouvelle. Elle doit être « homogène », c’est-à-dire que les plantes d’une même variété doivent toutes être identiques. Enfin, la variété doit être stable génétiquement, ne pas évoluer au gré de ses reproductions ou multiplications.

Des semences standardisées pour l’industrie

Pourquoi les variétés commercialisées par Kokopelli ne sont-elles pas inscrites au catalogue officiel ? Selon l’avocate de l’association Blanche Magarinos-Rey, « ce catalogue pose des conditions incompatibles avec les caractéristiques mêmes des variétés vendues par l’association ». C’est l’homogénéité qui pose le plus de problèmes à l’association. « La base génétique de ces variétés est très large, car elles sont le fruit de nombreux croisements entre individus, explique-t-elle. Cela leur confère une capacité d’adaptation et d’évolution au fil du temps et selon les terroirs. Cela signifie également que ces variétés ne sont pas définitivement « fixées ». » Leur stabilité, au sens de la réglementation, n’est donc pas assurée. Les plants et les fruits issus des reproductions et multiplications ne sont pas tous exactement les mêmes. Les tarifs d’inscription au catalogue sont également prohibitifs. « 500 euros en moyenne pour chaque variété, précise l’avocate de Kokopelli, sans compter les droits annuels à payer pour les différents types d’examens obligatoires. »

Alors que la diversité biologique est fondamentale pour affronter la crise alimentaire, le catalogue officiel se révèle être un facteur de réduction de la biodiversité. Entre 1954 et 2002, 80 % des variétés potagères auraient été radiées du catalogue selon le Réseau semences paysannes. Des 876 variétés inscrites en 1954, il n’en restait plus que 182 au catalogue officiel français en 2002. La raison de ces radiations ? Le poids de l’industrie semencière, qui, depuis cinquante ans, cherche « à standardiser les semences pour les adapter partout aux mêmes engrais et pesticides chimiques, estime le Réseau semences paysannes. « Il n’y a que dans les lois dictées par les lobbies industriels qu’on peut prétendre les rendre homogènes et stables ; dans la vraie vie, cela revient à les interdire. »

Rude bataille judiciaire

En 2005, Kokopelli est assignée devant les tribunaux par la société Graines Baumaux, près de Nancy, pour « concurrence déloyale ». L’entreprise prétend que l’activité de Kokopelli, dont les semences ne sont pas inscrites au catalogue officiel à la différence des siennes, lui causerait un préjudice. Le procès, favorable en première instance à Baumaux (janvier 2008), est actuellement en appel au tribunal de Nancy. En février 2011, Kokopelli obtient de la cour d’appel une saisine de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE).

La Cour de justice européenne doit répondre à une question : les directives européennes sur le commerce des semences potagères sont-elles bien compatibles avec les principes fondamentaux qui régissent le droit européen comme la préservation de la biodiversité, le libre-échange ou la liberté d’entreprise ? Le 19 janvier dernier, l’avocate générale, Juliane Kokott, rend publiques ses conclusions. Elle donne raison à Kokopelli (lire notre article). La disposition qui interdit de commercialiser des semences d’une variété dont il n’est pas établi qu’elle est distincte, stable et suffisamment homogène, est jugée invalide. « Pour bon nombre de « variétés anciennes », ces preuves ne peuvent pas être apportées », constate l’avocate générale. Elle demande donc aux juges européens de se positionner pour déterminer si cette restriction aux échanges de semences sont vraiment justifiés.

La biodiversité sacrifiée sur l’autel de la productivité

Malheureusement pour Kokopelli, le 12 juillet 2012, les juges européens décident de ne pas suivre les conclusions de l’avocate générale. Pour la Cour de justice, l’établissement de règles unifiées est la garantie « d’assurer une productivité accrue (…) conformément aux objectifs de la politique agricole commune ». [1]

Extrait de l’arrêt page 14

Par cet arrêt, la cour consacre « le paradigme productiviste », dénonce Kokopelli, au détriment de la commercialisation des semences de variétés anciennes. « Ces semences [standardisées] sont incapables de s’adapter à l’amplification des changements climatiques, pointe le Réseau semences paysannes dans un communiqué. Elles imposent toujours plus d’engrais et de pesticides chimiques qui nous empoisonnent, détruisent l’environnement et la biodiversité sauvage et font apparaître des pathogènes toujours plus virulents. »

Une cour de justice sous influence des lobbies semenciers ?

Dans les 20 pages de son arrêt, la cour qualifie à deux reprises les semences anciennes de « potentiellement nuisibles ». Rien n’est dit en revanche sur les semences enrobées de pesticides Cruiser ou Gaucho, inscrites au catalogue. Faut-il y voir le résultat des pressions de certains lobbies semenciers ? Ceux-ci ont pris soin, durant la procédure, de faire connaître à la cour leur désaccord avec l’avis de l’avocate générale.

C’est le cas notamment d’European Seed Association (ESA), très active dans les couloirs de Bruxelles pour affaiblir la directive européenne sur l’étiquetage des semences OGM. Elle a fait parvenir un courrier aux juges en février 2012 pour exprimer « ses préoccupations socio-économiques » [2]. L’ESA s’est également empressée de publier un communiqué suite à l’arrêt pour marquer sa totale convergence de vues avec la Cour européenne de justice…

Un autre catalogue pour les variétés anciennes ?

Autre possibilité, expliquent les juges européens dans l’arrêt : Kokopelli pourrait inscrire ses semences anciennes dans un catalogue annexe, pour les variétés dites « de conservation ». Une proposition qui n’est pas jugée satisfaisante : ce registre reste limité aux variétés anciennes produites à de très faibles volumes et obéissant là encore aux critères d’homogénéité et de stabilité. « Il faut également faire la démonstration que la variété est menacée d’érosion génétique, ce qui n’est pas une mince affaire », ajoute l’avocate de Kokopelli. « En deux ans et demi d’existence de ce nouveau catalogue, moins de dix variétés françaises y ont été enregistrées : n’est-ce pas la preuve de son échec ? », interroge le Réseau semences paysannes.

Le dossier revient maintenant devant la cour d’appel de Nancy. L’appréciation des juges européens n’augure rien de bon pour Kokopelli. La société Graines Baumaux demande à ce que l’association soit condamnée à lui payer 100 000 euros de dommages-intérêts, ainsi que la cessation de toutes ses activités. « L’étau se resserre, s’inquiète l’avocate de Kokopelli. Cette jurisprudence européenne qui vous dit que l’objectif d’une productivité accrue justifie tout y compris la dégradation de la biodiversité, est un mauvais signe pour les développements futurs de la législation. »

« Celui qui détient les graines contrôle les peuples »

Bruxelles travaille actuellement sur une réforme générale de la législation sur le commerce des semences. Un cycle de consultation des opérateurs concernés est ouvert, mais les associations de sauvegarde de la biodiversité n’ont pas été invitées à la table des négociations. « Dans la nouvelle proposition de la Commission, c’est l’Office européen des brevets qui sera chargé d’inscrire les variétés. Avant, cela relevait des organismes nationaux rattachés au ministère de l’Agriculture, pointe l’avocate de Kokopelli. En clair, la législation organise le monopole des variétés protégées par des droits de propriété. » La concentration des pouvoirs entre les mains de la commission européenne et de l’Office européen des brevets confirme la perte de compétence des États et la disparition de toute gestion locale des semences au profit des détenteurs de titres de propriété industrielle. « Celui qui détient les graines contrôle les peuples », dénonce Dominique Guillet, président de Kokopelli.

Aujourd’hui, dix firmes contrôlent les deux tiers du marché mondial de la semence [3]. Face à une industrie semencière toute-puissante, la résistance s’organise aux côtés de Kokopelli. Des associations comme les Croqueurs de carottes promettent de continuer de vendre des semences de variétés traditionnelles refusées ou non inscrites au catalogue. « D’abord parce qu’elles donnent entière satisfaction aux jardiniers, aux maraîchers et à leurs clients, précisent les Croqueurs. En outre, parce que les directives européennes autorisent encore cette commercialisation tant qu’elle ne vise « qu’une exploitation non commerciale » comme le jardinage pour l’autoconsommation. » Mais les projets de réforme en cours menacent de supprimer ce dernier espace de liberté. Au sein du collectif Semons la biodiversité, plusieurs associations mènent campagne pour une loi de reconnaissance des droits des paysans, des jardiniers et des artisans semenciers à utiliser, échanger, vendre et protéger leurs semences. L’autonomie des paysans et le maintien de la biodiversité sont en jeu.

Sophie Chapelle, Bastamag, 4 septembre 2012

[Poitiers] FO partenaire de Vinci pour la LGV

Après les tirades du député-maire Claeys et de la CFDT, c’est à FO de s’afficher en bon collaborateur de Vinci, dans le dossier de la ligne à grande vitesse (LGV) : Jean-Claude Mailly, entouré des représentants FO de la région, est ainsi invité mardi prochain à Poitiers-Biard, au siège de Cosea (filiale de Vinci).

Ce projet de LGV, aussi inutile que ruineux et nuisible, porté par une multinationale subventionnée à coups de milliards, est largement contesté depuis le début. On la croit enterrée ? Les « représentants » divers la déterrent à coups de forceps !

Au-delà du financement ruineux pour les contribuables d’un projet même pas rentable, cette LGV saccage littéralement l’environnement et les lieux de vie. Pourquoi donc, malgré la mobilisation et l’évidence des arguments contre la LGV, bureaucrates politiques et syndicaux s’accordent-ils à soutenir cette horreur ?

Au nom de L’EMPLOI, évidemment. L’emploi seul te sauvera, toi pauvre prolo. Car, comme tout bon citoyen le sait, emploi = pouvoir d’achat et croissance du capital = progrès ! Fin du débat, au turbin et vive le progrès ! Les paysans peuvent pleurer, les contribuables raquer jusqu’aux calendes grecques, les ouvriers suer sang et eau, la faune et la flore peuvent crever, les déchets radioactifs nous irradier pour des centaines de millénaires : on n’arrête pas le progrès (dire plutôt : développement durable).

Si les politiques voulaient vraiment le bien-être des populations, ils démissionneraient de leur fonction étatique consistant à s’arranger avec les exploiteurs pour se partager la plus-value extorquée sur les masses de prolos mis au turbin. Si les pontes syndicaux voulaient vraiment le bien-être des travailleurs, ils démissionneraient de leur fonction consistant à saper toute velléité d’indépendance des prolos dans leur lutte pour une société sans Etat et sans classes. La réalité de « l’emploi », c’est l’esclavage salarié, subi par des populations qui n’ont pas le choix, qui doivent obéir et trimer pour avoir droit de survivre au milieu des monceaux de richesses qu’elles produisent, et que d’autres s’accaparent au nom de  formules magiques nommées titres de propriété. Ce mot fumeux, « emploi », qu’on nous assène à longueur de JT, n’est que le cache-misère d’un processus de domination sociale et de destruction totale, le capitalisme, qui ne peut subsister qu’en extorquant toujours plus de plus-value sur les esclaves, qu’en rendant leur environnement toujours plus invivable. Doit-on attendre que la planète soit entièrement recouverte de talus et de rails, naviguant entre des océans de déchets ?

Il n’y a jamais eu de représentants du peuple ou des travailleurs. Il n’y a que des représentants de la domination sociale par l’esclavage salarial, que des cogestionnaires de la destruction sociale et environnementale.

Le carburant de ce rouleau-compresseur, c’est notre soumission. Nos révoltes seules l’arrêteront.

Pavillon Noir, 2 septembre 2012

LGV TOURS-BORDEAUX FO sur le terrain avec Jean-Claude Mailly

Jean-Claude Mailly, secrétaire général de la confédération Force Ouvrière, sera accueilli le mardi 4 septembre par Alain Barreau, secrétaire général de FO Vienne, à Poitiers-Biard au siège, et à l’invitation de Coséa LGV. Jean-Claude Mailly était déjà dans la Vienne le 11 mai dernier afin de présider le 27e congrès de FO Vienne. Mardi, il sera entouré de la délégation FO régionale Poitou-Charentes ainsi que de Patrick Ardouin, délégué FO Eurovia PCL, représentant la Fédération FO des Travaux publics. Jean-Claude Mailly rencontrera les représentants Coséa LGV et visitera le chantier LGV, à la rencontre des salariés à Coulombiers.

Nouvelle République, 2 septembre 2012